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Le COC (certificat de conformité) est un document attestant la conformité à la réception CE par type d’un véhicule dans le but d’assurer la libre circulation des marchandises au sein de l’Union européenne, notamment des produits qui sont soumis à l’homologation et l’immatriculation. Nous sommes en mesure de fournir un COC pour les véhicules suivants:

• véhicules particuliers (M1)
• véhicules utilitaires (N1)
• motos (L)

Le COC est un document établi par le constructeur attestant que le véhicule est conforme à sa réception par type CE. Le document indique des informations sur le véhicule, l’identifiant du constructeur, numéro d’homologation de type, des spécificités techniques et d’autres données. Le contenu du COC est défini par la réglementation de l‘UE (Article IX, Directive 92/53).

Le prix du certificat de conformité est déterminé par la marque, le modèle, le pays et l’année de la première mise en circulation. Les prix varient de 149 € (COC Audi) à 859 € (COC Rolls Royce) – excl. TVA.

Tous nos certificats de conformité sont des originaux édités par le constructeur ou le représentant officiel de la marque du véhicule. Cependant, le document original s’agit uniquement d’une copie fournie au premier propriétaire du véhicule. Toutes les copies ultérieures de COC pourraient porter la mention « duplicata » ou « copie » conforme à l’original du COC et contiennent tous les signes de sécurités comme l’hologramme, filigrane ou une signature.

En tant que document, le Certificat de conformité correspond aux caractéristiques techniques uniques d’un véhicule telles que le NIV, la couleur du véhicule, le nombre de sièges, les normes d’émissions, la puissance fiscale, le niveau sonore, la cylindrée, la vitesse maximale, le type de combustible, la consommation, le type de boîte de vitesses, etc. Contrairement au certificat d’immatriculation, le COC contient généralement 51 points techniques. Veuillez consulter nos échantillons de COC si vous souhaitez savoir quelles informations sont comprises dans le Certificat de conformité (COC).

Chaque certificat de conformité est unique et est basé sur le NIV du véhicule. Un COC compte habituellement 51 points, où chaque point représente une information technique. Quelques exemples de COC d’EUROCOC – modèle COC voiture VW, modèle COC voiture BMW, modèle COC voiture Audi, modèle COC moto BMW, modèle COC véhicule utilitaire Peugeot

EUROCOC, en tant qu’intermédiaire pourvoyeur de certificats de conformité authentiques et véritables pour toute l’UE et les pays EFTA/AELE, y compris la Suisse. Le Certificat de conformité est un document émis uniquement par un constructeur automobile. Le COC est un document qui fournit des informations à propos du véhicule au moment de sa fabrication. C’est pour cela que seul le constructeur dispose de tous les détails techniques nécessaires qui y figurent.

Depuis sa création, l’objectif fondamental de l’UE est d’assurer la libre circulation des marchandises et des services. Le marché intérieur unique a été lancé en 1993. Cela veut dire qu’une fois certaines marchandises sont homologuées en vertu des règles européennes, elles peuvent être commercialisées sans procédure supplémentaire. Cela s’applique aussi aux véhicules, dans le passé, les véhicules ont été approuvés individuellement par chaque pays membre de l’UE. Plus tard, une nouvelle législation (92/53/EEC, 2007/46/EC) a vu le jour et la procédure européenne unifiée (La réception européenne complète du véhicule) remplaça le système individuel d’approbation des pays membres. La législation européenne fixe des exigences techniques pour tous les véhicules neufs afin de faciliter leurs immatriculations, la vente et l’accès aux marchés au sein de l’UE. Abolir la nécessité de faire plusieurs approbations peut être considéré le plus grand avantage de l’homologation européenne, outre l’établissement des exigences uniforme pour assurer un niveau élevé de sécurité. Le COC est une preuve évidente que le véhicule remplit toutes les exigences fixées par les réglementations européennes.